Le télétravail est le fait de travailler de chez-soi, cette forme de travail existe depuis déjà un moment, mais s’est popularisée encore plus depuis la crise sanitaire de 2020. En effet, de nombreux postes en entreprises ont dû s’adapter à la situation en se tournant vers un travail en bureau, mais à la maison.
L’assurance habitation dans le cadre du télétravail est appelée : attestation de télétravail, elle fait généralement partie des clauses d’un contrat d’assurance habitation habituel, mais est-elle réellement nécessaire ? Nous allons le découvrir dans cet article.
Couverture par l’assurance habitation en télétravail
Lorsque vous avez une assurance habitation, celle-ci devra vous couvrir automatiquement lorsque vous êtes salarié en télétravail, vous devrez d’ailleurs confirmer ce point avec votre assureur actuel, afin de souscrire une assurance supplémentaire si nécessaire, même si la situation où une assurance habitation ne comprend pas le télétravail est exceptionnelle.
Votre assurance habitation se devra de couvrir les dommages causés à votre intérieur par le biais de votre matériel de télétravail ou d’un quelconque sinistre, par contre, vous devrez impérativement signaler ce détail à votre assureur. Il faut savoir que l’assurance habitation ne protégera que votre intérieur, si vous souhaitez protéger :
- Votre matériel de travail ;
- Votre responsabilité professionnelle ;
- Vos données de travail sensibles.
Ce sera à votre employeur de souscrire une assurance, celle-ci sera l’assurance multirisque informatique et aura comme principal intérêt de vous protéger en cas de sinistre, à savoir que ce n’est pas une option, mais une obligation décrétée par la loi. Votre employeur aura alors tout intérêt à souscrire une.
Que se passe-t-il en cas d’accident de travail à domicile ?
Si un accident survient chez vous, qui est aussi votre nouveau lieu de travail, durant vos horaires de travail et pendant que vous exercez votre fonction, ce sera à votre employeur de vous prendre en charge, et cela est considéré comme étant un accident de travail comme celui qui survient dans l’enceinte de l’entreprise. Cela est précisé noir sur blanc dans le code du travail article L1222-9.
Est-il nécessaire de souscrire une assurance en plus ?
La réponse est clairement : NON ! Il n’y a aucun intérêt ni aucune indication à chercher une assurance supplémentaire lorsque l’on travaille à partir de chez-soi si l’on est convenablement assuré, car la partie du matériel à l’intérieur de la maison sera prise en charge par votre assurance habitation, alors que les dégâts qui ont lieu sur votre matériel de travail ou votre personne seront directement pris en charge par votre entreprise et votre assurance travail, et cela, même si le sinistre n’a pas lieu au niveau de l’entreprise, mais chez vous.
Comment fonctionne l’assurance habitation en télétravail ?
En cas de télétravail, votre assurance habitation ne sera pas annulée et vous continuerez à être indemnisé en cas de sinistre. En cas de cambriolage, votre assurance habitation prendra en charge les dégâts causés, ainsi que le remboursement des objets volés, mais cela à des conditions. En effet, vous percevrez des indemnités pour vos meubles de maison ainsi que vos effets personnels, et sivotre matériel de travail a été volé ou endommagé, il y aura dans ce cas, deux cas de figure :
- Matériel personnel utilisé pour le travail ;
- Matériel de l’entreprise.
Dans le premier cas de figure, ce sera à votre assurance habitation de vous rembourser, quant au second cas de figure, ce sera à l’entreprise de prendre en charge le vol de votre matériel de travail. La situation sera plus complexe si votre matériel comprend des données dites sensibles qui seront confidentielles et spécifiques à l’entreprise, dans ce cas, il faudra négocier cette partie de contrat directement avec votre assureur et votre employeur, afin de savoir quoi faire si un vol ou une perte de données a lieu dans le cadre de votre télétravail.
Si vous êtes travailleur indépendant
Dans cette situation, il ne faudra pas oublier de souscrire une assurance habitation qui couvrira vos biens, vu que ces derniers seront les vôtres et non ceux d’une entreprise, il serait aussi intéressant de souscrire une assurance professionnelle afin d’être protégé au mieux, vous pourrez même souscrire une assurance de responsabilité civile professionnelle, dans l’idéal au niveau du même assureur, afin d’être sûr d’être convenablement pris en charge lors d’un sinistre et de ne pas vous retrouver coincé entre différents assureurs.